CR du 14 novembre 2023
20/11/2023

1) Délibération : Décision modificative n°2 : mouvements de crédits

2) Délibération : Désignation d’un référent déontologie

3) Délibération : Modalités de concertation EnR

4) Délibération : SIVU du Massif Bagnolais : demande d’adhésion de la commune de Cavillargues

5) Délibération : RIFSEP : Modification de la délibération 009/2019 du 28/02/2019

6) Délibération : Présentation du rapport d’activités de la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien

7) Délibération : Subvention Groupe Secours Catastrophe Français (inondations Pas de Calais)