Date Ordre du jour Document
03/11/2015 Compte rendu 15 octobre 2015

Délibérations; 1) Adoption d'un agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap) et autorisation à signer et à présenter la demande d' Ad'Ap par...

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30/09/2015 Conseil municipal du 15 septembre 2015

Délibérations: 1)Souscription au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG 30. 2)Modification simplifiée n°2 du PLU. 3)SMEG: redevance pour...

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10/07/2015 Conseil municipal du 8 juillet 2015

Délibérations: Modification simplifiée n°2 du PLU sur la zonr IIAU et UF: modifications mineures des OAP et du règlement. Suppression d'un...

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07/07/2015 Conseil municipal du 25 juin 2015

Délibérations: 1)SABRE: adhesion de la commune de Saint Etienne des Sorts au Syndicat. 2)ONF: maintien du régime forestier. 3)Demande de...

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20/06/2015 Conseil Municipal du 21 mai 2015

Délibérations: 1)Travaux Fonladre et de la Valoussière; 2)Cessions de terrains: alignement de voirie chemin de Cabrimont et Chemin des...

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08/04/2015 Conseil municipal du 2 avril 2015
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07/04/2015 Compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2015
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01/04/2015 Compte rendu du 22 janvier 2015
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19/01/2015 Conseil Municipal du 11 décembre 2014

Délibérations: 1)Création d'un poste d'emploi aidé en CDD d'agent technique à raison de 28 heures hebdomadaires. 2)Création d'un poste...

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20/11/2014 Conseil Municipal du 30 octobre 2014
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15/10/2014 Conseil Municipal du 18 septembre 2014

Délibérations: 1)SMEG 30, 2)Subvention communale à l'Association "Sauvegarde de Carsan". 3) Désignation d'un animateur pour l'association...

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20/06/2014 Conseil Municipal 20 juin 2014

DELIBERATIONS:1)Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en...

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22/05/2014 Conseil Municipal du 22 mai 2014
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26/04/2014 Compte rendu du 25 avril 2014

DELIBERATIONS:1)Vote taux des trois taxes, 2)Vote budget primitif 2014 et budget assainissement...

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17/04/2014 Conseil Municipal du 17 avril 2014

Délibérations: Election des délélgués du SIAEP de la région Saint Alexandre-Carsan,...

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14/04/2014 Compte rendu du 28 mars 2014

1)Délibération du Conseil Municipal en vue de l"élection du Maire. 2)Délibération pour l'élection des adjoints. 3)Délibération relative...

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18/03/2014 Conseil Municipal du 6 mars 2014

Délibérations: 1)Constitution d'un groupement de commande- trnsfert des marchés INEO et CEREG relatifs à la gestion de l'éclairage public et...

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19/02/2014 Conseil Muncipal du 20 février 2014

Délibérations: Maîtrise d'ouvrage et compétence de l'éclairage public suite à l'arrêté du prefet concernat le SIE. 2)convention pour la...

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13/02/2014 CM du 23 janvier 2014
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02/01/2014 Compte rendu du 10 décembre 2013

Délibérations: 1)Rapport SIAEP, 2)Subvention prévention routière, 3)Subvention organisme extérieur, 4)Bons d'achats pour les agents...

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