Date Ordre du jour Document
24/11/2017 Compte rendu du 31 août 2017
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24/11/2017 Compte rendu du 26 octobre 2017

Délibérations: 1) convention d'adhésion à l'agence technique départementale...

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17/07/2017 Compte rendu du 20 juin 2017
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16/07/2017 Compte rendu du 18 mai 2017
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28/03/2017 PV du conseil municipal du 2 mars 2017

DELIBERATIONS:

1) Cession d'un chemin de service

2) Dissolution du SIVOM:...

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27/03/2017 Compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2017

DELIBERATIONS:

1) Autorisation donnée à Mme le Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement pour 2017 (dans...

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27/03/2017 Relevé de décisions conseil municipal du 26 janvier 2017
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09/01/2017 Compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2016

Délibérations : 1)Décision modificatuve n°3. 2) Demande de subvention CNRACL pour la réalisation du document unique. 3)Supression de poste...

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06/12/2016 Compte rendu du conseil municipal du 24 novembre 2016

Délibérations: 1) Taux de la taxe d'aménagement, 2) Statuts de la communauté d'Agglomération du gard Rhodanien, 3)Renouvellement de la ligne...

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14/11/2016 Compte rendu 6 octobre 2016

Délibérations: 1) Création d'un poste d'adjoint technique de 1ère classe - 2) Conditions et...

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11/10/2016 Compte rendu du 30 août 2016

Délibérations: 1)Composition du Conseil Communautaire- 2)Fonds de concours Communauté...

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09/08/2016 Compte rendu du 26 juillet 2016

Délibération portant autorisation à Madame le Maire de solliciter une subvention auprès de la comunauté d'Agglomération du Gard Rhodanien...

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08/08/2016 Compte rendu du 30 juin 2016

Délibérations:1) Acquisition du terrain Plaine de Chazalet lot N°1. 2)Décision modificative N°2 budget communal M14 et rectification suite à...

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06/08/2016 Compte rendu 9 juin 2016

Suppression de poste d'emploi aidé en CDD d'agent technique à la raison de 28 heures hebdomadaires - Sécurisation fils nus poste "Remelier" -...

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21/06/2016 Compte rendu du 7 avril 2016

Vote du compte de gestion - Approbation du compte administratif du budget communal 2015, du budget annexe assainissement 2015 - Vote du taux des 3...

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21/06/2016 Compte rendu du 28 avril 2016
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14/03/2016 Compte rendu du 25 février 2016

Délibérations: Modfication du règlement assainissement - Clôtures hors périmètre des Bâtiments de France - Droit de préemption urbain -...

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14/03/2016 Compte rendu du 21 janvier 2016

Délibérations: - Renouvellement de la ligne de trésorerie. - Autorisation donnée à Mme le Maire pour engager, liquider et mandater les...

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08/01/2016 Compte rendu du 21 décembre 2015

Délibération: décision modificative N°4

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07/12/2015 Compte rendu du 26 novembre 2015

Délibérations: 1)Schéma départemental de cohérence intercommunale, 2)Participation mutuelle de groupe, 3)Participation raccordement à...

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