Date Ordre du jour Document
30/12/2019 Compte rendu du 12 décembre 2019

Délibérations: 1) Motion de soutien à l'association "terre avenir" pour la fôret domaniale de Valbonne. 2) Modification DM n°1 sur le budget...

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11/12/2019 Compte rendu du 7 novembre 2019
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21/10/2019 Compte rendu du 26 août 2019

DELIBERATIONS: 1)Plan de financement et autorisation à solliciter des subventions pour la construction d'un commerce multiservices et d'un espace...

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23/07/2019 PV du 25 avril 2019

DELIBERATIONS: 1) Vote correctif du budget prmitif 2019 communal.

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23/07/2019 PV 23 mai 2019

DELIBERATIONS:1) Adhésion de la commune de Arpaillargues et Aureilhac au sein du SIIG. 2)Autorisation à Madame le Maire de solliciter des fonds...

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23/07/2019 PV du 2 juillet 2019

DELIBERATIONS: 1) Création de poste d'adjoint technique territorial polyvalent 21 heures hebdomadaires.

2) création d'un poste d'adjoint...

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22/07/2019 PV du 28 février 2019

Délibérations: 1) Forfait redevance assainissement collectif. 2) Contrats d'assurance contre les risques statutaires. 3) RIFSEEP

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22/07/2019 PV du jeudi 4 avril 2019

DELIBERATIONS: 1) Vote du compte de gestion 2018 du budget communaal et du budget annexe assainissement. 2) Approbation du compte administratif...

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11/02/2019 Compte rendu du jeudi 24 janvier 2019

Délibérations: 1)Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement. 2)Tarifs assainissement. 3)Revalorisation...

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26/12/2018 PV du 15 novembre 2018

DELIBERATIONS/

1) Changement tarif cantine (annule et remplace)

2) Etude de la CCi pour le projet commerce mutualisé et espace...

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26/12/2018 PV du 20 décembre 2018

DELIBERATIONS:

1) Création d'un poste d'adjoint technique territorial 35 heures hebdomadaires

2) Adhésion de la commune de...

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30/10/2018 Compte rendu du jeudi 11 octobre 2018

Délibérations: 1) DM n°1 du budget assainissement, 2) SACPA renouvellement du marché avec...

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06/08/2018 Compte rendu du 26 février 2018

DELIBERATIONS: 1) convention constitutive de groupements de commandes SIVU, suite modification. 2) Autorisation à engager, liquider et mandater...

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06/08/2018 Compte rendu du 2 août 2018

DELIBERATIONS: 1) Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement 2019. 2) Plan de financement et autorisation à solliciter des...

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06/08/2018 Compte rendu du 12 avril 2018

DELIBERATIONS: 1) Conventions avec les logis cévenols pour le projet de commerces et logements. 2) Modification du règlement pour la location de...

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06/08/2018 Compte rendu du 7 juin 2018

DELIBERATIONS: 1) Soutien association des usagers du TER de la rive droite du Rhône. 2) Convention service médecine préventive avec le centre...

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15/02/2018 Compte rendu du 30 janvier 2018

Bélibérations: 1) Contrat de ruralité: Elaboration du projet, plan de financement et échéancier pour la réalisation d'un commerce...

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29/01/2018 Compte rendu du 11 Janvier 2018.

Délibération : 1) Déscision modificative n°3 du budget communal. 2) Liste des tarifs 2018 modifiée.

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26/01/2018 Compte rendu 21 décembre 2017

Délibérations :

1) subvention association Animation Carsannaise. 2) Subvention voyage scolaire en Pologne. 3) Gratification de stagiaire...

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12/12/2017 Compte rendu 30 novembre 2017

DELIBERATIONS : 1) Décision modificative n°2 budget communal. 2) Convention de mise à disposition d'un agent administratif. 3) Création d'un...

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