Date Ordre du jour Document
13/11/2021 Compte rendu réunion du Conseil Municipal du 30 Septembre 2021

Délibération n°051/2021 : Délibèration pour le choix du rang de l'Adjoint remplaçé.

Délibèration n° 052/2021 : Election du 4ème...

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18/09/2021 Compe rendu du 16 septembre 2021

Délibérations:

042/2021: Plan de financement et autorisation à solliciter des subventions pour la construction d'un bâtiment communal...

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16/09/2021 Compte rendu réunion du Conseil Municipal du 12 juillet 2021

Délibèration n° 040/2021 : autorisation de ventes au déballage sur la commune.

Délibèration n°041/2021 : Garanties d'emprunts pour...

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06/07/2021 Compte rendu Conseil Municipal du 24 juin2021

Délibèrations n° 036/2021 : Plan de financement et autorisation à solliciter des subventions pour la construction d'un bâtiment communal sur...

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21/06/2021 Compte rendu Conseil Municipal du 6 mai 2021

Délibèrations : N° 025/2021 Création d'un poste d'adjoint administratif principal 2nde classe à 35 heures. N° 026/2021 Remise gracieuse sur...

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03/05/2021 Compte rendu Conseil Municipal du 27 avril 2021

DELIBERATIONS : N° 21/2021 Plan de financement et autorisation à solliciter la subvention DSIL auprès de l'Etat pour des travaux d'isolation du...

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22/04/2021 Compte rendu Conseil Municipal du 1er avril 2021

Délibérations N°007/2021 : Motion de soutien à la candidature de la Drôme Sud pour accueillir 2 réacteurs européens à eau pressurisée...

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29/03/2021 Compte rendu Conseil Municipal du 21 janvier 2021

DELIBERATIONS n°001/2021 : Délibèration pour l'approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU). 002/2021 : Délibération...

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17/01/2021 Compte rendu Conseil Municipal du 17 décembre 2020

DELIBERATIONS : 054/2020 Avenant pour renouveller la convention de gestion assainissement avec la Communauté d'Agglomérations du Gard...

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14/01/2021 Compte rendu Conseil Municipal du 16 Décembre 2021

Délibérations : N° 060/2021 délibération pour dissimulation de l'éclairage public sur la départementale 306 et jonction du...

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14/01/2021 Compte rendu Conseil Municipal du 16 Décembre 2021

Délibérations : N° 060/2021 délibération pour dissimulation de l'éclairage public sur la départementale 306 et jonction du...

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13/12/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 12 novembre 2020

DELIBERATIONS :

048/2020 : Opposition au transfert de comptétece en matière de Plan Local d' Urbanisme à la comunauté...

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09/11/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 17 septembre 2020

Délibération n° 047/2020 : vente d'un terrain communal

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21/09/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 27 Août 2020

DELIBERATIONS

044/2020 : Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme à la Communauté d'Agglomération...

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03/09/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 25 Juin 2020

DELIBERATIONS

033/2020 : Vote du budget primitif communal 2020

034/2020 : Désignation du conseiller municipal membre au sein de...

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03/09/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020

DELIBERATIONS : 042/2020 : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs....

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22/07/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2020

Délibération n°015/2020 : Election du Maire. Délibération n° 016/2020 : Election des Adjoints.Délibération n°017/2020...

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22/07/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 4 juin 2020

DELIBERATIONS

019/2020 : Election des Délégués au Syndicat Mixte d'Electricité du Gard (SMEG)

020/2020 : Election des...

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20/04/2020 Compte rendu du 9 mars 2020

DELIBERATIONS:

1)Transfert des équipements et espaces communs du lotissement du Chazalet dans le domaine communal public

2)...

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17/02/2020 Compte rendu du 6 février 2020

Délibérations: 001/2020: reversement des cautions aux acquéreur des lots du lotissement du Chazalet- 002/2020: Convention de participation au...

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